TROIS MOTTES
Présentation de la marque TROIS MOTTES
Déposée le 8 juillet 2002 par SCV ALLIANCE BOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TROIS MOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROIS MOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS MOTTES est expirée depuis le 8 juillet 2022.
SCV ALLIANCE BOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Inscription le 22 octobre 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°586948 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593805 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-02
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2013 n°2518464 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-02